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Marques déposées par la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS
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LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ
Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS), Association professionnelle régie par la loi de 1884

Numéro de dépôt :
3791916
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2020
LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ de Centre d\'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS

Présentation de la marque LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2010 par la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS domicilié(e) 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 668 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ est expirée depuis le 20 décembre 2020.

Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS a également déposé les autres marques suivantes : A table pour ma santé! , GRAIN de SUCRE , ELPAS , L ODYSSEE VEGETALE , La Boite à Sucre , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU DESSERT , SUCRE DE BRONZE , QUALITE SUCRE , L'Atelier du Sucre , PETITS SECRETS SUCRÉS


Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS), Association professionnelle régie par la loi de 1884 - 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 784668816


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698424 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-13

Inscription le 13 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766544 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Sucre à usage médical. ;

Sucre, farines et préparations sucrées faites de céréales ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glaces à rafraîchir.